Hervé Brosseau - Avocat à la Cour - Avocat en droit bancaire, patrimonial & financier
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    HELVET IMMO : Entre Transparence et Clair-Obscur
    Hervé-Brosseau
    • 13 juin 2021
    • 13 Min

    HELVET IMMO : Entre Transparence et Clair-Obscur

    En réthorique, un oxymore est une figure de style qui vise à rapprocher deux termes contradictoires. "Une obscure clarté", selon le mot...
    542 vues
    Calcul lombard "30/360" : Punto final ? ou retour aux bases ?  « Pacta sunt servanda »
    Hervé-Brosseau
    • 1 déc. 2019
    • 6 Min

    Calcul lombard "30/360" : Punto final ? ou retour aux bases ? « Pacta sunt servanda »

    Fini de jouer ! la Cour de Cassation a t-elle sifflé la fin de la "récré" pour les emprunteurs victimes d'une convention de calcul ?
    629 vues
    HELVET IMMO : Tout est clair !
    Hervé-Brosseau
    • 24 nov. 2019
    • 2 Min

    HELVET IMMO : Tout est clair !

    Pour BNP PERSONAL FINANCE, les clauses de ce contrat toxique décrivent des "mécanismes" et sont parfaitement claires.
    171 vues
    L'effet boomerang de l'article R.311-5 du Code des Procédures Civiles d'Exécution
    Hervé-Brosseau
    • 17 nov. 2019
    • 3 Min

    L'effet boomerang de l'article R.311-5 du Code des Procédures Civiles d'Exécution

    La Cour de Cassation vole au secours des loueurs en meublé "professionnels" avec une subtile censure de procédure puis un arrêt au fond !
    86 vues
    HELVET IMMO : La défense fébrile de BNP PERSONAL FINANCE
    Hervé-Brosseau
    • 16 nov. 2019
    • 2 Min

    HELVET IMMO : La défense fébrile de BNP PERSONAL FINANCE

    Que retenir de l'audition du banquier stratège de BNP PERSONAL FINANCE ? Helvet'Immo, c'est bon pour les autres !
    158 vues
    Année Lombarde : Coup de Tonnerre pour les banques !
    Hervé-Brosseau
    • 7 nov. 2019
    • 2 Min

    Année Lombarde : Coup de Tonnerre pour les banques !

    La clause de calcul des intérêts sur 360 jours est une clause abusive !
    261 vues
     

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